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Voiture en nom propre ou au nom de l'asso ?

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Robi

Messages : 217
Date d'inscription : 07/05/2010
Localisation : Angers (49)
Age : 44

Voiture en nom propre ou au nom de l'asso ?

Message par Robi le Mar 15 Juin - 14:55

Salut à tous,

J'hésite à mettre la carte grise de la voiture à mon nom ou au nom de l'asso.
J'ai lu que pour le passage en douane, si la voiture n'est pas au nom du conducteur, il faut une déclaration sur l'honneur de prêt de la voiture signée par le maire de la commune...

Est ce que ca ne complique pas trop les choses à la douane ? Y'en a t'il parmi vous qui ont mis leur voiture au nom de leur asso ?

A+
Robi

dom

Messages : 816
Date d'inscription : 14/03/2010
Localisation : le mans

Re: Voiture en nom propre ou au nom de l'asso ?

Message par dom le Mar 15 Juin - 20:55

salut robi
sa ne pose pas d
trop de problème mais si tu la mais dans ton nom ou dans vos deux nom s'est mieux .
si s'est dans le nom de l'asso il faut il te faut se papier a vos deux nom
a + dom.

Robi

Messages : 217
Date d'inscription : 07/05/2010
Localisation : Angers (49)
Age : 44

Re: Voiture en nom propre ou au nom de l'asso ?

Message par Robi le Mer 16 Juin - 9:33

Merci Dom pour ta réponse.

J'attends de voir si le conseil général exige que la voiture soit au nom de l'asso (pour les subventions), sinon je la mettrai en mon nom, ce sera plus simple

Bonne journée
Robi

Jérémy&Ludivine

Messages : 259
Date d'inscription : 14/03/2010
Localisation : Picardie
Age : 28

Re: Voiture en nom propre ou au nom de l'asso ?

Message par Jérémy&Ludivine le Mer 16 Juin - 10:19

Salut Robi,

Nous l'an passé nous avons eu un subvention du département, et en aucun cas il nous on demandé a qui appartenait la voiture !

Dans notre cas elle est a mon nom, plus simple je pense.

A bientôt

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Re: Voiture en nom propre ou au nom de l'asso ?

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